Empire français
simswars
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January 21 2016
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Afin d'aider à la formalisation des relations entre les différents pays de l'Empire français :
ARTICLE 1 : L'ensemble des pays ratachés à la couronne impériale font partis d'un même ensemble géopolitique et reconnaisse l'Empereur des français comme chef suprême. Une attaque envers l'un des états de l'Empire est une attaque contre l'Empire.
La Grande Armée est la force chargée de la défense de l'Empire.
ARTICLE 2 : Les status accordées aux pays ratachés à l'Empire français sont les suivants :
Province Impériale : Pays dont la gestion est directement réalisée par le Gouvernement Impériale. Le chef est un Préfet Impériale est est nommé et révoqué sur ordre de l'Empereur. Ses citoyens sont citoyens français.
Colonie Impériale : Pays dont la gestion internet est autonome. La gestion de sa diplomatie (guerres, traités, alliances ...) est réalisée par le gouvernement impériale. Ses forces armées sont directement recrutées, organisées, équipées et commandée par la Grande Armée. Ses citoyens ne sont citoyens français.
Protectorat Impériale : Pays autonome dans sa gestion, mais dont l'indépendance est garantie par l'Empire français. En cas d'attaque d'un autre état, la Grande Armée défend le pays. Le pays s'engage également à participer à la défense des pays autres pays attaqués. Ses citoyens ne sont pays citoyens français.
ARTICLE 3 : La justice dans les provinces impériales est rendue par la cour de justice de Paris suivant les lois français. La justices des les colonies ou protéctorats impériaux est rendue par les cours de justice locales, suivant les lois locales et les principes de la justice française.
Les lois impériales, comme définie dans la Constitution de l'Empire français sont communes a tous les pays de l'Empire.
L'arnaque commerciale entre différentes pays de l'Empire est interdite est condamnée suivant le droit français devant la cour de justice de Paris.
ARTICLE 4 :
Pays de l'Empire français :
Métropoles et Provinces impériales : Empire français, Suisse, Iles Baléares, Corse
Colonies impériales : Burkina Faso
Protectorats impériaux :
Simswars Ier, Empereur des français, Empreur des Indes, Roi des belges, Duc des Iles Baléares, Comte de Corse.
Lstarhunter_78
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March 19 2023
Posted messages : 56
Les gouvernement des Iles Baléares et son propriétaire légitime réfute toute appartenance à une alliance associé, de près ou de loin, à la France ou à l'empire français. Il revendique son appartenance face au gouvernement despotique et illégitime français
Seigneur et suzerain des Îles Baléares, de la Sardaigne et de la Corse, futur conquérant de la france de concert avec l'Allemagne et l'Aristocratie.
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Lstarhunter_78
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March 19 2023
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De plus la France ayant derank empire, ce post n'a pas lieu d'être la France n'étant plus un empire.
Seigneur et suzerain des Îles Baléares, de la Sardaigne et de la Corse, futur conquérant de la france de concert avec l'Allemagne et l'Aristocratie.
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simswars
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January 21 2016
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Citation d'un message de DiagoloYT
Oui dans la mesure ou la France existe ...
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Bonjour, Bonsoir @simswars
Vous disposez de 14 jours pour nous dire si votre alliance est toujours d'actualité.
Cordialement,
DiagoloYT, Modérateur Green.
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Simswars Ier, Empereur des français, Empreur des Indes, Roi des belges, Duc des Iles Baléares, Comte de Corse.
ItiosDeLaMatrice
NGPrimeRegistered since :
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